Contrefaçons : comment les reconnaître et pourquoi les éviter

L’essentiel

Une contrefaçon est une imitation d’un produit de marque, vendue comme authentique ou à bas prix. Sac, baskets, cosmétique, jouet, pièce auto, médicament : le risque est financier, mais aussi sanitaire et juridique. La Douane recommande de se méfier d’un prix anormalement bas, de vérifier le vendeur, de comparer le produit avec le site du titulaire des droits et d’examiner l’étiquetage et l’emballage [1]. Détenir une contrefaçon est interdit, même acheté de bonne foi [1].

  • Prix anormalement baspremier signal d’alerte, en boutique comme en ligne [1]
  • 2 foisla valeur des objets fraudés : plafond de l’amende douanière évoquée par la Douane [1]
  • 3 ansde prison encourus au maximum, selon la Douane [1]
  • 0 805 805 817Info Escroqueries, du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h 30 [1]

Pourquoi la contrefaçon est un problème pour vous

  • Pour votre argent vous payez pour un produit qui ne correspond pas à ce qui était annoncé.
  • Pour votre santé et votre sécurité médicaments mal dosés ou sans principe actif, pièces automobiles d’usure prématurée, jouets non conformes, cosmétiques dangereux pour la peau, composants électroniques défectueux [1].
  • Pour la société pertes d’emplois, manque à gagner fiscal, atteinte aux marques authentiques, financement de réseaux de criminalité organisée [1].

Comment reconnaître une contrefaçon ?

La Douane propose plusieurs vérifications [1] :

VérificationCe qu’il faut regarder
Le lieu de ventePrivilégiez les commerces officiels ; méfiez-vous des points de vente peu identifiables
Le siteFiabilité du vendeur, avis, et que la marque propose bien ce produit
Le produitComparez avec les photos de l’annonce et le site du titulaire des droits : symétrie, coutures, matériaux
Le prixUn prix anormalement bas est suspect
L’étiquetageFautes d’impression, traductions approximatives ou absentes, absence de logos de conformité (CE, NF)
L’emballageProduit de luxe en sac plastique ou en simple carton : suspect
Les documentsCertificat d’authenticité, garantie et service après-vente

Les précautions à l’achat

  • En boutique demandez une facture et vérifiez que d’autres moyens de paiement que les espèces sont acceptés [1].
  • En ligne lisez les conditions de vente, de retour et de remboursement avant d’acheter [1].
  • Sur une plateforme de vente lisez les avis et vérifiez l’identité du vendeur.
  • En voyage méfiez-vous des marchés et des « bonnes affaires » dans la rue.

Voir aussi notre fiche faux site de vente en ligne.

Les sanctions pour l’acheteur

La Douane indique que la contrefaçon est un délit douanier, passible de sanctions douanières et pénales : confiscation des marchandises, amende pouvant aller jusqu’à deux fois la valeur des objets fraudés, peine de prison pouvant atteindre trois ans. Détenir des contrefaçons est interdit, même acheté de bonne foi. Une détention en grande quantité peut entraîner des peines de prison [1].

Vous avez acheté une contrefaçon : que faire ?

La Douane recommande [1] :

  1. Ne pas utiliser le produit, par sécurité.
  2. Le retourner et demander un remboursement au vendeur ou à la plateforme, en exprimant vos doutes sur l’authenticité.
  3. Alerter le service client de la plateforme et celui du titulaire des droits.
  4. Publier un avis sur le vendeur ou le site.
  5. Signaler le contenu sur la plateforme Pharos.
  6. Demander de l’aide à Info Escroqueries (0 805 805 817).

Si l’achat a été fait à distance, le droit de rétractation de 14 jours calendaires s’applique en principe : voir droit de rétractation. Pour un produit non conforme, voyez aussi la garantie légale de conformité.

Les produits les plus touchés

  • Vêtements, chaussures, accessoires de luxe.
  • Cosmétiques et parfums.
  • Jouets et articles pour enfants.
  • Pièces détachées (automobile, électroménager).
  • Électronique chargeurs, batteries, écouteurs.
  • Médicaments voir pharmacies en ligne.

Pour les produits qui chauffent, se branchent au secteur ou touchent la peau, la prudence est de mise.

Éviter les arnaques associées

Les faux sites de contrefaçon sont aussi des faux sites de vente : paiement encaissé sans livraison, ou livraison d’un produit sans rapport. Les mêmes précautions s’appliquent : payez par carte, gardez vos preuves, vérifiez le vendeur. Voir achats sur des sites qui livrent depuis l’étranger.

FAQ

Une contrefaçon achetée par erreur peut-elle m’être reprochée ?

Détenir des contrefaçons est interdit, même acheté de bonne foi, selon la Douane [1]. Ne l’utilisez pas et suivez les étapes de remboursement et de signalement.

Un prix bas est-il toujours le signe d’une contrefaçon ?

Pas toujours, mais c’est le premier signal d’alerte, en ligne comme en boutique [1]. Comparez avec d’autres vendeurs et vérifiez les autres indices.

Comment signaler un site de contrefaçon ?

Sur la plateforme Pharos, et auprès de la plateforme de vente ou du titulaire des droits [1].

Que faire d’un produit contrefait reçu ?

Ne l’utilisez pas, demandez le remboursement et gardez-le le temps de la procédure [1].

En bref

La contrefaçon se repère à un prix suspect, un emballage médiocre, des fautes d’étiquetage ou un vendeur introuvable. Elle comporte des risques pour votre santé, votre argent et même votre situation juridique. Achetez chez des vendeurs identifiés, gardez vos factures, et signalez tout produit douteux.

Sources

  1. Douane française — Comment éviter les contrefaçons ? Source publique
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